Comme souvent en droit, la réponse est à dénicher dans l’éventail des gris et il est rare de pouvoir se prononcer de façon catégorique. Il est en effet difficile d’anticiper ce qu’un juge trancherait sur le caractère individuel ou non d’un titre. Les titres des films « L’empreinte de l’Ange » ou « Le père Noël est une ordure » ont été jugés individuels tandis que le titre « Le Cinquième Elément » a été jugé banal.

Vous trouverez d’autres exemples dans la notice que la SSA vient de publier sur son site pour servir d’aiguillage à quiconque se pose des questions à ce sujet. D’autres moyens que la protection par le droit d’auteur existent pour protéger un titre lorsqu’il est utilisé dans un environnement commercial.

La notice d’information sur la protection des titres est la première à être publiée par le service juridique ; la collection va être étoffée au fil du temps afin de servir de premier relais pour répondre aux questions des membres de la SSA.

www.ssa.ch / documents / aide-mémoires auteurs

Utilisation d’extraits de film dans un spectacle

Lorsqu’une compagnie souhaite utiliser un extrait de film dans un spectacle théâtral ou chorégraphique, elle doit obtenir l’autorisation des ayants droit. Les extraits de film étant rarement utilisés en tant que commentaires, références ou démonstrations, le droit de citation ne s’applique donc pas.

Les coordonnées des ayants droit peuvent être obtenues auprès du distributeur du film en Suisse. Pour savoir qui est ce dernier, il est recommandé de consulter la banque de données de www.procinema.ch.

Le fait d’utiliser et de projeter des extraits de films protégés dans un spectacle est différent de celui d’adapter un film en pièce de théâtre, qui requiert pour sa part une demande d’autorisation d’adaptation du film.